Mentions légales
Identité et statut juridique
Nom commercial : RDPro — Dénomination sociale : à compléter — Forme juridique (auto- entrepreneur, EURL, SASU…) : à compléter — Capital social le cas échéant : à compléter.
Immatriculation
Numéro SIRET : à compléter — Numéro RCS ou Répertoire des Métiers : à compléter — Code APE : à compléter.
Coordonnées
Adresse du siège : à compléter
Téléphone : 07 60 16 77 73
E-mail : rdpro404@gmail.com
TVA
Numéro de TVA intracommunautaire : à compléter (ou mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » si franchise en base).
Directeur de la publication
Responsable de la publication du site : à compléter.
Assurance décennale
Assureur : à compléter — Numéro de contrat : à compléter — Zone géographique couverte : à compléter. Une garantie décennale couvre les travaux de gros œuvre et second œuvre réalisés.
Hébergement du site
Hébergeur : à compléter — Adresse : à compléter — Contact : à compléter.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, logo, mise en page) est la propriété de RDPro, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Médiation et litiges
En cas de litige avec un client particulier, un médiateur de la consommation peut être saisi : à compléter. Le droit français est applicable.